Oura for Business
Products and Services Agreement

20 avril 2026

The Oura for Business Products and Services Agreement (“Agreement”) is entered into by and between (i) Oura Health Oy for Buyers outside of the United States, or (ii) Ouraring, Inc. for Buyers in the United States, (both “Oura”), and the legal entity or individual identified on the Order that references this Agreement (“Buyer”). This Agreement is effective on the date a valid Order is signed by the Buyer (“Effective Date”). The Agreement consists of the terms and conditions below, any attachments or exhibits referenced in the Agreement, and any Orders that reference this Agreement.

IF YOU ARE AN INDIVIDUAL ACCEPTING THIS AGREEMENT OR SIGNING AN ORDER, BY INDICATING YOUR ACCEPTANCE OF THIS AGREEMENT OR ACCESSING OR USING ANY SERVICE, YOU ARE ACCEPTING ALL OF THE TERMS AND CONDITIONS OF THIS AGREEMENT. IF YOU DO NOT AGREE TO THESE TERMS AND CONDITIONS, YOU MAY NOT USE ANY SERVICE. YOU AGREE THAT THIS AGREEMENT IS ENFORCEABLE LIKE ANY WRITTEN AGREEMENT SIGNED BY YOU.

IF YOU ARE ACCEPTING THIS AGREEMENT AS AN EMPLOYEE, CONTRACTOR, OR AGENT OF A CORPORATION, PARTNERSHIP, OR SIMILAR ENTITY, THEN YOU MUST BE AUTHORIZED TO SIGN FOR AND BIND SUCH ENTITY IN ORDER TO ACCEPT THE TERMS OF THIS AGREEMENT, AND YOU REPRESENT AND WARRANT THAT YOU HAVE THE AUTHORITY TO DO SO. THE RIGHTS GRANTED UNDER THIS AGREEMENT ARE EXPRESSLY CONDITIONED UPON ACCEPTANCE BY SUCH AUTHORIZED PERSONNEL.

From time to time, Oura may modify this Agreement. Unless otherwise specified by Oura, changes become effective for Buyer upon renewal of the then-current Subscription Term (as defined below) or entry into a new Order after the updated version of this Agreement goes into effect. Buyer may be required to click to accept or otherwise agree to the modified Agreement before renewing a Subscription Term or entering into a new Order, and in any event continued use of any Service after the updated version of this Agreement goes into effect will constitute Buyer’s acceptance of such updated version.

1.Program

1.1.Program. Oura has developed and publicly offers the Oura Ring and associated Memberships to Oura’s Site and Apps to individuals for personal use. While Oura generally charges individuals a fee to purchase and use the foregoing for their personal use, Oura has launched one or more programs pursuant to which Eligible Persons who opt into the Program may participate in consideration of Buyer’s payment of agreed-to fees to Oura. This Agreement states the terms and conditions under which: (i) Buyer may purchase Oura Products and Services for Participants and/or Buyer; (ii) Oura will provide the Products and Services purchased; and (iii) Buyer will compensate Oura in connection with the foregoing.

1.2.Program Rollout. Le succès du Programme repose en grande partie sur une communication efficace auprès des Personnes admissibles, visant à annoncer et à promouvoir la disponibilité et la proposition de valeur des Produits et Services Oura. Dès la date d’Entrée en vigueur, sauf accord contraire des parties, l’Acheteur informera les Personnes admissibles du Programme et encouragera l’adoption et l’utilisation de l’anneau Oura Ring et des Comptes de Participant Oura associés. L’Acheteur s’engage à diffuser aux Personnes admissibles tout matériel du Programme fourni par Oura ou développé par l’Acheteur et approuvé par Oura, le cas échéant. L’Acheteur peut fournir des Données d’exécution à Oura afin qu’Oura puisse proposer le programme aux Personnes admissibles et exécuter les Commandes en vertu de la section 2.Il incombe exclusivement à l’Acheteur d’obtenir le consentement et l’adhésion de toute Personne admissible avant de partager les Données d’exécution avec Oura, y compris, le cas échéant, le consentement pour qu’Oura partage des informations sur l’état de la Commande avec l’Acheteur. L’Acheteur convient qu’il n’utilisera aucun moyen illégal pour obtenir le consentement d’une Personne admissible, ni ne contraindra autrement une Personne admissible à partager les Données d’exécution.

1.3.Participant Oura Account Eligibility. Si l’Acheteur a prépayé des abonnements pour une certaine période, Oura permettra aux Participants d’utiliser le Compte de Participant Oura gratuitement jusqu’à ce que l’Acheteur ou un Administrateur de l’Acheteur désigne un Participant comme Personne non admissible, résilie ou suspende légalement l’accès au Compte de Participant Oura, ou jusqu'à l’expiration de la Période d'abonnement. Oura est en droit de se fier à l’exactitude des informations ou des actions entreprises par l’Acheteur, et peut ou non autoriser l’Acheteur (i) à activer ou désactiver un Compte de Participant Oura, ou (ii) à dissocier un Compte de Participant Oura du calcul des frais de l’Acheteur.Oura est également en droit de demander le paiement de l’utilisation continue des Produits et Services Oura à une personne si celle-ci est une Personne non admissible. Oura n’assume aucune obligation permanente de surveiller ou de vérifier la désignation par l’Acheteur d’une personne comme Personne admissible ou Personne non admissible. Les Abonnements sont réservés aux Participants individuels et un compte de Participant Oura particulier ne peut être partagé par plus d’un Participant, mais une Personne admissible peut utiliser un Abonnement prépayé, remplaçant un ancien Participant devenu une Personne non admissible. Si l’Acheteur ne prépaye pas les Abonnements, ou au terme de la période d’Abonnement prépayé, un Abonnement payant est requis pour chaque Participant afin d’accéder à ses Données individuelles via le Site et les Applications Oura. Les Abonnements sont régis par les Conditions d’utilisation du Participant, telles que mises à jour le cas échéant.

1.4.Participant Oura Account. Oura et la Personne éligible accepteront séparément les Conditions d’utilisation du compte du Participant Oura et, le cas échéant, les Conditions d’utilisation de la Plateforme, dans le cadre du processus d’inscription de la Personne éligible à Oura, à la suite de quoi la Personne éligible sera un Participant jusqu’à ce qu’elle devienne une personne non éligible conformément à la section 1.3 ci-dessus, ou jusqu’à ce qu’elle résilie son compte de Participant Oura, selon la première éventualité. Toutes les obligations et responsabilités d’Oura liées au compte du Participant Oura, y compris tous les droits et obligations liés aux données du Participant, concernent uniquement et exclusivement le Participant et Oura, conformément aux Conditions d’utilisation du Participant et ne sont en aucune façon régies par le présent Contrat. La duplication des données contenues dans les Données de l’acheteur ou les Données du participant ne créera aucun droit ou droit d’exécution de la part de l’Acheteur pour le compte d’un Participant, conformément aux Conditions d’utilisation du Participant.

1.5.Buyer Account. Le premier Administrateur acheteur à accéder aux Solutions créera le Compte de l’acheteur au nom de l’Acheteur. L’utilisation du Compte de l’acheteur est assujettie aux conditions du présent Contrat et à toutes les conditions d’utilisation propres aux Solutions, telles que les Conditions d’utilisation de la Plateforme. L’Acheteur ne peut utiliser le Compte de l’acheteur que pour ses activités internes légitimes et ne peut distribuer des anneaux Oura Ring achetés qu’aux Personnes éligibles pendant la durée du présent Contrat. L’Acheteur est responsable de (i) toute utilisation par les administrateurs de l’Acheteur et (ii) la sécurisation du/des compte(s), des mots de passe et des fichiers de l’Acheteur. Oura ne peut être tenue pour responsable des pertes, dommages, coûts, dépenses ou revendications résultant du vol ou de la perte des mots de passe.

1.6.Program Restrictions. L’Acheteur n’autorisera pas (et ne permettra pas à un tiers) de : (i) vendre, louer, accorder une licence, distribuer, fournir un accès direct, accorder une sous-licence ou rendre autrement disponible les Produits et services Oura à un tiers (sauf aux Administrateurs acheteurs et Utilisateurs ou Participants éligibles), ou à une entreprise de services ou offre d’externalisation au profit d’un tiers ; (ii) faire de l’ingénierie inverse, décompiler, désassembler ou chercher autrement à obtenir le code source ou les API privées pour les Produits et services Oura (sauf dans la mesure où le droit applicable interdit ou limite les restrictions relatives à l’ingénierie inverse) ; (iii) supprimer ou dissimuler les avis de propriété ou autres contenus dans les Produits et services Oura ; (iv) copier, reproduire ou modifier les Produits et services Oura ; (v) violer, contourner, désactiver ou altérer la sécurité des Produits et services Oura ou toute API mis à disposition par Oura pour faciliter l’interopérabilité avec un fournisseur tiers ; (vi) accéder aux Produits et services Oura par l’intermédiaire de tout système automatisé, robot d’indexation ou utilisateur non humain autre que les interfaces utilisateur mises à disposition par Oura ; (vii) introduire dans les Produits et services Oura tout logiciel, virus, ver, porte dérobée, cheval de Troie ou code nuisible similaire ; (viii) utiliser les Produits et services Oura pour surveiller la disponibilité, les performances ou la fonctionnalité des Produits et services Oura eux-mêmes ou toute autre évaluation comparative ou à des fins concurrentielles ; (ix) récupérer des données des Produits et services Oura pour la formation de l’IA générative ; ou (x) utiliser les Produits et services Oura pour traiter des données non autorisées ou portant atteinte à la vie privée, envoyer des spams ou se livrer à des activités interdites par la loi ou l’ordre public. Tous les droits des Produits et services Oura non expressément accordés ici sont réservés. L’Acheteur coopérera et fournira toute l’assistance nécessaire pour permettre à Oura d’exercer ses droits et de s’acquitter des obligations qui lui incombent en vertu du présent Contrat.

1.7.Buyer Access to Participant Data. Certains Programmes proposés par Oura peuvent permettre, sur la base du consentement explicite des Participants, de partager leurs Données avec l’Acheteur. L’Acheteur comprend et accepte que la décision d’un Participant d’autoriser l’Acheteur à consulter les Données de Participant est personnelle à ce dernier et peut être révoquée par ses soins à tout moment et pour quelque raison que ce soit. Oura n’assume aucune responsabilité et ne fait aucune promesse ni déclaration concernant le choix d’un Participant d’accorder ou de révoquer le partage des Données de Participant avec l’Acheteur. L’Acheteur convient qu’il n’utilisera aucun moyen illégal pour obtenir le consentement d’un Participant, ni ne contraindra un Participant à partager les Données de Participant. Dans la mesure où Oura a obtenu les consentements ou les autorisations nécessaires du Participant pour partager les Données de Participant avec l’Acheteur, l’Acheteur convient qu’il n’utilisera les Données de Participant pendant la Durée qu’à des fins commerciales internes légitimes, conformément aux politiques de confidentialité de l’Acheteur et aux lois applicables (y compris, mais sans s’y limiter, les lois sur la confidentialité, le droit du travail ou les lois similaires), et qu’il maintiendra la confidentialité, la protection et la sécurité des Données de Participant auxquelles il a accès ou qui sont par ailleurs en sa possession. Oura s’appuiera sur les instructions du Participant (y compris via les sélections du Participant utilisant la fonctionnalité des Produits et Services Oura, du Site ou des Applications dans le Compte de Participant Oura) pour partager ou cesser de partager des Données de Participant avec l’Acheteur. En outre, Oura se réserve le droit de cesser ou de mettre fin de manière indépendante au partage des Données de Participant avec l’Acheteur si Oura, agissant de manière raisonnable, détermine que (i) l’Acheteur se livre à une utilisation non autorisée ou illégale des Données de Participant ; (ii) l’Acheteur a utilisé des moyens illégaux ou coercitifs pour obtenir le consentement au partage des Données de Participant ; ou (iii) le partage continu des Données de Participant amènerait Oura ou l’Acheteur à enfreindre la loi applicable, un décret gouvernemental ou les Conditions d’utilisation du Participant. Oura n’assume aucune obligation ni responsabilité envers l’Acheteur quant à l’exactitude, la qualité, l’intégrité, la fiabilité, l’utilité ou la pertinence des Données de Participant. Si l’Acheteur est soumis à la loi américaine HIPAA (Health Insurance Portability and Accountability Act de 1996) et à ses règlements d’application, il ne peut téléverser d’informations de santé protégées (« ISP ») telles que définies par la loi HIPAA que s’il a conclu un accord de partenariat commercial avec Oura, lequel régira les obligations respectives des parties concernant toute ISP téléversée par l’Acheteur vers les Produits et Services d’Oura (« BAA »).

1.8.Buyer Reports and Wellness Reports; Aggregation. If applicable to an Order, Buyer Reports are designed to provide Buyer with an overview of Program goal attainment, such as wellness statistics of Participant group(s), and other segmented data, as available. If applicable to an Order, Wellness Reports are designed to provide Buyer with an overview of Program goal attainment, such as aggregated wellness statistics of Participant group(s), and other aggregated, segmented data, as available. Buyer Reports and Wellness Reports may only be used for Buyer’s internal business use, and no Oura Data may be extracted, copied, excerpted, exported, added to a separate database, or otherwise collected, accessed or used, apart from the Buyer Reports, and Wellness Reports. To support Oura’s ongoing effort to make Oura Data accurate and useful to all buyers and improve Oura’s Products and Services, Buyer hereby authorizes Oura to combine in wholly de-identified and aggregated form Buyer Data with existing and future Oura Data to create enhanced Oura Data for Oura’s and its buyers’ general business use, on a royalty-free, worldwide, irrevocable, perpetual, and transferable basis. Buyer Data used by Oura to generate any Oura Data will never identify or be associated with Buyer, any Buyer personnel or other person, disclose any Confidential Information of Buyer or identifiable Buyer Data, or be presented in any way that would permit a reasonable person to ascertain any of the foregoing.

1.9.Mesures de protection des Données des Solutions, de l’Application et de l’anneau Oura Ring. Pendant toute la Durée de l’accord, Oura mettra en œuvre et maintiendra des mesures de protection administratives, physiques et techniques appropriées pour assurer la protection, la sécurité, la confidentialité et l’intégrité des Données de l’Acheteur ou des Données de Participant collectées par l’Oura Ring ou traitées via les Solutions, le Site ou les Applications (« Mesures de protection des Données »). Sauf accord mutuel préalable, l’Acheteur n’utilisera ni n’autorisera sciemment l’utilisation d’aucun outil de test de sécurité pour sonder, analyser ou tenter de pénétrer ou de vérifier la sécurité des Solutions, du Site, des Applications ou de l’Oura Ring, ou la conformité d’Oura aux obligations relatives aux Mesures de protection des Données. Oura s’engage à informer rapidement l’Acheteur, sans délai indu (et en tout état de cause, au plus tard dans les 72 heures), de toute violation des Mesures de protection des Données concernant les Données de l’Acheteur ou les Informations confidentielles de l’Acheteur. Oura et l’Acheteur s’engagent à coopérer et à se fournir mutuellement les informations nécessaires en cas d’incident de ce type, et aucune des parties ne fera de communication publique concernant une divulgation non autorisée des Données de l’Acheteur, des Informations Confidentielles de l’Acheteur ou des Données de Participant sans le consentement de l’autre partie, étant entendu que ce qui précède ne limitera ni n’empêchera aucune des parties de communiquer avec les organismes de réglementation ou autres autorités légales, les auditeurs, les assureurs ou les conseillers juridiques ou de sécurité directement nécessaires pour traiter et résoudre l’incident. Oura peut, à sa seule discrétion, apporter aux Solutions les modifications qu’elle juge nécessaires ou utiles pour maintenir ou améliorer la qualité ou la prestation des Produits et Services d’Oura, la compétitivité ou le marché des Produits et Services d’Oura, la rentabilité ou les performances de ces Solutions, ou pour se conformer à la loi applicable.

1.10.Access to Third Party Services. The Oura Products and Services may now or in the future contain features designed to permit the Oura Products and Services to interoperate with services or products provided by Third Party Providers. For such features to interoperate with the Oura Products and Services, Buyer may be requested or required to authorize such Third Party Provider to exchange Buyer Data with the Oura Products and Services. Buyer understands and agrees that Oura assumes no liability to Buyer under this Agreement for errors in the Third Party Provider’s products or services, or for their acts or omissions in maintaining, transmitting or exchanging Buyer Data with the Oura Products and Services following Buyer’s authorization of such exchange. Buyer’s authorization to permit the exchange of Buyer Data between the Oura Products and Services and a Third Party Provider does not make the Third Party Provider a third-party beneficiary of this Agreement, nor does it make Oura a third party beneficiary of Buyer’s agreement with such Third Party Provider. To the extent that the availability of all or a portion of the Oura Products and Services depends on the corresponding availability of data provided by the Third Party Provider’s products or services, Oura will not be liable to Buyer or any Participant if changes in systems or interfaces maintained by the Third Party Provider cause the unavailability of all or a portion of the Oura Products and Services. The foregoing rights of access in this Section will terminate in their entirety upon the expiration or termination of this Agreement, except for any surviving obligations of confidence or other rights specifically set forth in Section 4 below.

1.11.Additional Third Party Providers. If Buyer specifically requests that Oura modify the Oura Products and Services to enable them to collect health or other information from a Third Party Provider with whom Oura does not currently interoperate, Oura may charge Buyer a service fee to establish interconnectivity with such Third Party Provider, as mutually agreed in writing. Oura will only charge such fee following notice of such fee and written approval by Buyer, and will not be required to provide data obtained from such Third Party Provider if Buyer does not approve and pay such fee.

2.Terms of Purchase

2.1.Ordering; Fees. Buyer and Oura will issue one or more Orders referencing this Agreement, stating the Oura Products and Services being purchased, fees payable, total Eligible Person count covered by the Program, and other mutually agreed upon commercial terms and conditions. All Orders issued between Buyer and Oura are governed by this Agreement. Buyer’s Affiliates may execute Orders hereunder, in which case the term “Buyer” hereunder will be deemed to refer to such Affiliate. Except as otherwise specified in this Agreement or an Order, (i) fees are quoted and payable in United States dollars, and (ii) payment obligations are non-cancelable and fees paid are non-refundable. All amounts payable under this Agreement will be made without setoff or counterclaim, and without any deduction or withholding. Oura reserves the right to modify fees for Oura Products and Services.

2.2.Invoices and Payment. Fees will be invoiced in accordance with the applicable Order. Except as otherwise set forth in the applicable Order, Buyer agrees to pay all undisputed invoiced amounts on receipt of the invoice. Shipment and/or manufacturing of Products and access to Oura Products and Services is conditioned on Oura’s receipt of payment in full of the corresponding purchase price noted on the Order, unless separately agreed between the parties in writing.

2.3.Overdue Charges. If Oura does not receive fees not subject to a dispute by the due date, then such charges may accrue late interest on the outstanding balance at the maximum rate permitted by law, from the date such payment was due until the date paid.

2.4.Suspension of Program for Nonpayment. If any undisputed amounts owed under this Agreement are overdue from the due date, Oura may, without limiting Oura’s other rights and remedies, suspend Buyer’s, Eligible Persons’, and Participants’ access to the Oura Products and Services until such amounts are paid in full, but provided that (i) Oura has first given Buyer prior written notice that its account is overdue, and (ii) Buyer fails to initiate payment within ten (10) business days from the date of Oura’s notice of overdue payments.

2.5.Payment Disputes. Oura agrees that it will not exercise its rights under Section 2.3 (Overdue Charges) or 2.4 (Suspension of Service for Nonpayment) if the applicable charges are under reasonable and good-faith dispute and Buyer is cooperating diligently to resolve the dispute in Oura’s discretion.

2.6.Taxes. All charges are exclusive of taxes, unless otherwise required by law. If Oura is required to collect sales, use, value-added or other taxes resulting from purchases made by Buyer under this Agreement, then such taxes will be billed to and paid by Buyer, excepting taxes based on Oura’s income, real estate, employees, and except to the extent Buyer is a tax-exempt entity. If Oura is required to directly pay taxes related to Buyer’s purchases hereunder, Buyer agrees to promptly reimburse Oura for any amounts paid by Oura.

2.7.Livraison. Les Solutions, le Site, les Applications et les Abonnements sont fournis par voie électronique. Oura expédiera tous les Produits depuis son centre d’expédition, ou son lieu de production ou d’expédition, et le titre de propriété et les risques en cas de perte des Produits seront transférés à l’Acheteur dès la livraison, sauf accord contraire écrit des parties. La durée de tout Abonnement, licence relative aux Solutions, à la Solution de bien-être des employés, au Support ou aux Services débutera à la date indiquée dans la Commande. Sauf accord écrit contraire entre les parties, tous les envois seront effectués à l’adresse de livraison indiquée sur la Commande ou, si aucune adresse de livraison n’est fournie, à l’adresse de facturation ou à l’adresse de notification légale. L’Acheteur prendra en charge tous les frais d’expédition, d’assurance, de transit et de courtage, ainsi que les droits et taxes d’importation ou d’exportation éventuels. En cas de rupture de stock des Produits, Oura peut répartir la production et les livraisons à sa seule discrétion et de manière raisonnable. Les dates d’expédition communiquées à l’Acheteur ne sont données qu’à titre indicatif. Oura ne sera pas responsable des dommages, pertes ou dépenses encourus par l’Acheteur si Oura ne respecte pas une date d’expédition ou de livraison demandée ou prévue.

2.8.Other Terms. Les Oura Rings, le Site et les Applications sont soumis aux Conditions d’utilisation du Participant, y compris la garantie limitée qui y est stipulée, sauf si la Commande comprend une extension de garantie, auquel cas la durée de la garantie étendue sera indiquée dans la Commande.

3.Proprietary Rights

3.1.Reservation of Rights. Subject to the rights expressly granted hereunder, Oura and its suppliers and licensors reserve all right, title and interest in and to (i) the Oura Products and Services, Oura Materials, Oura Data, and Oura’s other proprietary and Confidential Information or materials; including all related intellectual property rights. No rights are granted to Buyer hereunder other than as expressly set forth in this Agreement. Buyer will not delete or in any manner alter the copyright, trademark, and other proprietary notices of Oura, if any, appearing on the Oura Products and Services, the Oura Materials, or the Buyer Reports.

3.2.Buyer Data. L’Acheteur concède par les présentes à Oura une licence limitée, non exclusive et exempte de redevances, lui permettant d’accéder aux Données de l’Acheteur et de les utiliser uniquement dans la mesure nécessaire à Oura pour : (i) administrer le Programme (y compris les Études, le cas échéant), notamment en promouvant le Programme auprès des Personnes admissibles et en fournissant les Produits et Services Oura aux Participants pendant la Durée ; (ii) préparer et remettre les Rapports de l’Acheteur ou les Rapports de bien-être ; et (iii) aux fins d’agrégation énoncées à la section 1.8. Oura n’assume aucune obligation ni responsabilité envers l’Acheteur quant à l’exactitude, la qualité, l’intégrité, la légalité, la fiabilité et la pertinence des Données de l’Acheteur fournies à Oura.Oura ne divulguera pas les Données de l’Acheteur, sauf conformément aux termes exprès du présent Accord, lorsque la loi l’exige conformément à la section 4.3 ci-dessous, ou lorsque l’Acheteur l’autorise expressément par écrit. Entre Oura et l’Acheteur, ce dernier détient exclusivement tous les droits, titres et intérêts relatifs aux Données de l’Acheteur, aux Rapports de l’Acheteur et aux Rapports de bien-être (à l’exclusion des modèles de Rapports de l’Acheteur et de Rapports de bien-être, ainsi que des Données Oura, des Marques Oura ou des Données des Participants qui y figurent) et, sous réserve des droits expressément accordés aux termes des présentes, l’Acheteur se réserve tous les droits, titres et intérêts relatifs aux Données de l’Acheteur et aux Informations confidentielles de l’Acheteur, y compris tous les droits de propriété intellectuelle connexes. Les Données de l’Acheteur constituent des Informations confidentielles de l’Acheteur en vertu du présent Accord.Aucun droit n’est accordé à Oura en vertu des présentes, sauf ceux expressément stipulés dans le présent Accord.

3.3.License to Use Buyer Materials. Buyer hereby grants Oura a limited, non-exclusive, royalty-free, worldwide license to use the Buyer Materials during the Term, solely as may be necessary for Oura to prepare and deliver marketing materials to promote the Program to Eligible Persons or Participants, prepare Buyer Reports or Wellness Reports, or deliver the Oura Products and Services as required by this Agreement. If Buyer Materials include trademarks, trade names, or logos of Buyer (“Buyer Marks”), during the Term, Buyer grants to Oura a royalty-free, worldwide, non-exclusive license to use and display the Buyer Marks as part of the Oura Products and Services provided to the Participants or on Buyer Reports or Wellness Reports prepared by Oura. Oura has no rights to modify the Buyer Marks without obtaining the prior consent of Buyer or applicable trademark licensor. Oura’s use of the Buyer Marks will be subject to Buyer’s prior review and approval. Buyer and its licensors retain all right, title and interest, including all related intellectual property rights, in and to Buyer Materials. This Agreement does not convey to Oura any rights of ownership in or related to the Buyer Materials.

3.4.Suggestions. Oura will have a royalty-free, worldwide, transferable, sublicensable, irrevocable, perpetual license to use or incorporate into the Oura Products and Services any suggestions, enhancement requests, recommendations or other feedback provided by Buyer through its employees relating to the features and functions of the Oura Products and Services, the content of the Oura Materials, or the Program overall (collectively, “Feedback”). Feedback used by Oura will never identify Buyer or any individual, or display or disclose any Buyer Data, Buyer’s Confidential Information, or Participant Data.

3.5.License to Use Oura Materials for Internal Marketing Purposes Only. Oura hereby grants Buyer a limited, non-exclusive, royalty-free, worldwide license to use the Oura Materials during the Term, solely as may be necessary for Buyer to disseminate agreed-to internal marketing materials to Eligible Persons and Participants regarding the Program as permitted by this Agreement. If Oura Materials include trademarks, trade names, or logos of Oura (“Oura Marks”), during the Term, Oura grants to Buyer a royalty-free, worldwide, non-exclusive license to use and display the Oura Marks as part of the internal marketing communications to Eligible Persons only. Buyer has no rights to modify the Oura Marks without obtaining the prior consent of Oura. Buyer’s use of the Oura Marks will be subject to Oura’s prior review and approval. Oura and its licensors retain all right, title and interest, including all related intellectual property rights, in and to Oura Materials. This Agreement does not convey to Buyer any rights of ownership in or related to the Oura Materials. Buyer acknowledges that Buyer’s use of the Oura Marks pursuant to this Agreement will not create any right, title, or interest in such Oura Marks in Buyer. Oura will have the sole right and discretion to bring, prosecute, and settle infringement, unfair competition, and similar proceedings based on the Oura Marks.

3.6.Disponibilité et fin de vie des produits.. Oura peut modifier, interrompre ou mettre fin à la production de tout produit Oura à tout moment, à sa seule discrétion. Oura informera l’Acheteur dans un délai raisonnable de toute décision de fin de vie d’un produit susceptible d’avoir un impact significatif sur ses activités commerciales, et pourra préciser les dates limites de commande, les quantités minimales de commande ou d’autres conditions commercialement raisonnables applicables aux derniers achats. Oura ne garantit pas la disponibilité continue d’un produit, d’une configuration, d'une fonctionnalité ou d’un accessoire pendant la Durée. Oura peut, sans y être obligée, mettre à la disposition de l’Acheteur, en vertu du présent Accord, les générations futures ou les nouvelles versions des produits Oura. Toute offre de ce type sera soumise à un accord écrit mutuel concernant le prix, les spécifications et la disponibilité. Aucune disposition du présent Accord n’oblige Oura à maintenir la rétrocompatibilité entre les produits Oura abandonnés et les générations futures. L’Acheteur reconnaît qu’il ne s’est pas fondé sur la disponibilité continue d’un produit Oura spécifique pour conclure le présent Accord.

4.Confidentiality

4.1.Definitions. “Confidential Information” means all confidential or proprietary information of a party (“Disclosing Party”) disclosed to the other party (“Receiving Party”), whether orally or in writing, that is designated or marked as confidential or that reasonably should be understood to be confidential given the nature of the information and the circumstances of disclosure. Confidential Information of Oura includes, but is not limited to, pricing and discounts for the Oura Products and Services, the Oura Data, Oura’s product roadmap information, Buyer Report templates, Oura Materials, and any supplier information, marketing plans, employee information, or financial information. Confidential Information of Buyer includes, but is not limited to, Buyer Reports, Wellness Reports (excluding the template and any Oura Marks or Oura Data therein), Buyer Data, and Buyer Materials.

4.2.Treatment of Confidential Information. Except with the Disclosing Party’s permission, the Receiving Party may not disclose the Confidential Information to any third party other than its contractors or authorized representatives who have a need to know the information and are subject to binding obligations of confidence substantially similar to those set forth in this Agreement.

4.3.Permitted Disclosure. À l’exception des Données d’exécution et des Données des Participants, qui demeureront confidentielles en toutes circonstances, l’obligation de confidentialité ne s’applique pas aux Informations confidentielles qui : (i) sont ou seront ultérieurement rendues publiques par la Partie Divulgatrice ; (ii) sont ou deviennent publiques sans violation d’une obligation envers la Partie Divulgatrice ; (iii) sont légitimement connues de la Partie Destinataire au moment de leur divulgation par la Partie Divulgatrice sans violation d’une obligation envers cette dernière ; (iv) sont légitimement reçues par la Partie Destinataire d’un tiers après leur divulgation, sans violation d’une obligation envers la Partie Divulgatrice ; (v) sont développées indépendamment par la Partie Destinataire sans référence ni utilisation des Informations confidentielles de la Partie Divulgatrice ; ou (vi) dont la divulgation est exigée de la Partie Destinataire en vertu de toute loi applicable, de toute règle ou réglementation d’un tribunal ou d’une autorité gouvernementale compétente, ou en application d’une procédure judiciaire, à condition que la Partie Destinataire fournisse à la Partie Divulgatrice un avis écrit rapide de l’obligation de divulguer et une assistance raisonnable pour s’opposer à cette divulgation ou la limiter, et limite cette divulgation à ce qui est strictement requis par le tribunal, l’organe gouvernemental ou la procédure juridique.

4.4.Injunctive Relief. The parties agree that any unauthorized disclosure of Confidential Information may cause immediate and irreparable injury to the Disclosing Party and that, in the event of such breach, the Receiving Party will be entitled, in addition to any other available remedies, to immediate injunctive and other equitable relief, without bond and without the necessity of showing actual monetary damages.

5.Warranties; Disclaimers

5.1.Warranties. Chaque partie garantit avoir le pouvoir de conclure le présent Accord. L’Acheteur garantit qu’il collectera, traitera et partagera les renseignements personnels des Personnes admissibles dans le strict respect de la loi applicable et qu’il a obtenu les consentements ou les adhésions requis, ou les dérogations autorisées à cet égard, de chaque Personne admissible pour partager les Données d’exécution avec Oura et pour qu’Oura partage des informations sur l’état de la Commande avec l’Acheteur. Oura garantit à l’Acheteur que les Services Oura fonctionneront à tous égards importants et que l’utilisation des Services Oura conformément au présent Accord et/ou aux Conditions d’utilisation du Participant et aux Conditions d’utilisation de la Plateforme, selon le cas, ne violera ni n’enfreindra les droits de propriété intellectuelle d’aucun tiers. Oura garantit les Produits contre les défauts de fabrication et tout manquement des Produits à leurs spécifications techniques et/ou de conception. Vous trouverez des informations sur cette garantie limitée du Produit à l’adresse suivante :https://ouraring.com/terms-and-conditions.

5.2.General Disclaimers. EXCEPT FOR EXPRESS WARRANTIES MADE BY ONE PARTY TO THE OTHER UNDER THIS AGREEMENT, TO THE MAXIMUM EXTENT ALLOWED BY APPLICABLE LAW, NEITHER PARTY MAKES ANY OTHER WARRANTIES TO THE OTHER, IMPLIED OR STATUTORY. EACH PARTY EXPRESSLY DISCLAIMS ANY IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY, FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, GOOD TITLE, SATISFACTORY QUALITY, AND NONINFRINGEMENT TO THE MAXIMUM EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW.

5.3.Oura-Specific Disclaimers. À L’EXCEPTION DE CE QUI EST EXPRESSÉMENT INDIQUÉ DANS LES PRÉSENTES CONDITIONS, OURA NE GARANTIT PAS QUE LES PRODUITS ET SERVICES OURA OU LE PROGRAMME D’OURA (i) RÉPONDRONT AUX BESOINS PARTICULIERS DES ACHETEURS OU DES PARTICIPANTS OU ATTEINDRONT UN RÉSULTAT PARTICULIER EN MATIÈRE DE BIEN-ÊTRE ; (ii) SERONT ININTERROMPUS OU EXEMPTS D’ERREUR ; OU (iii) NE SONT PAS SUJETS À INTRUSION, ATTAQUE OU INFECTION PAR UN VIRUS INFORMATIQUE. LES SOLUTIONS, PROGRAMMES ET SERVICES SONT FOURNIS « TELS QUELS ». LES PRODUITS ET SERVICES OURA NE SONT PAS UN DISPOSITIF MÉDICAL ET L’ACHETEUR ACCEPTE EXPRESSÉMENT QU’ILS N’IMPLIQUENT PAS LA FOURNITURE DE CONSEILS MÉDICAUX PAR OURA. LES PRODUITS ET SERVICES OURA NE SONT PAS DESTINÉS À DIAGNOSTIQUER, TRAITER, GUÉRIR OU PRÉVENIR TOUTE MALADIE OU PROBLÈME MÉDICAL. LES PRODUITS ET SERVICES OURA SONT FOURNIS À TITRE INFORMATIF UNIQUEMENT ET NE PEUVENT PAS REMPLACER LES SERVICES DES MÉDECINS OU DES PROFESSIONNELS DE LA SANTÉ.

6.Indemnification

6.1.Indemnification by Oura. Oura, at its expense, will defend and pay any settlement amounts and damages, costs, and expenses (including reasonable attorneys’ fees) awarded by a court of final jurisdiction arising out of any third party claim, suit, or proceeding alleging that the Oura Products and Services, Oura Materials, Oura Data, or Oura Marks infringe or misappropriate such third party’s intellectual property rights. The foregoing obligation will not apply with respect to a claim of infringement if such claim arises out of (i) Buyer’s infringement or unauthorized supply of Buyer Data; (ii) Buyer’s unauthorized modification of the Oura Products and Services, Oura Materials, Oura Data, or Oura Marks; (iii) Buyer’s breach of this Agreement, if the alleged infringement was caused by such breach; or (iv) Buyer’s violation of applicable law or the rights of third parties. If any intellectual property claim which Oura is obligated to defend has occurred, or in Oura’s determination is likely to occur, Oura may, in its sole discretion and at its option and expense (a) obtain the right of continued use of the allegedly infringing item; (b) substitute a functionality equivalent, non-infringing replacement for such item; (c) modify such item to make it non-infringing and functionally equivalent; or (d) terminate the Agreement and refund to Buyer fees paid by Buyer to Oura for the infringing items in an amount prorated to reflect the period of time between the date Participants were unable to use the Oura Products and Services due to such claim and the remaining days in the current Term. This Section 6.1 contains Oura’s entire liability and Buyer’s exclusive remedy with respect to intellectual property claims.

6.2.Indemnification by Buyer. Buyer, at its expense, will defend and pay any settlement amounts or damages awarded by a court of final jurisdiction arising out of any third party claim, suit or proceeding (i) involving any dispute between Buyer and Eligible Persons, Ineligible Persons or Participants, not caused by Oura’s breach of this Agreement; (ii) resulting from Buyer’s unauthorized access to or use of Participant Oura Account or Participant Data; or (iii) alleging that the Buyer Data or Buyer Materials, including Buyer Marks, violate the rights of privacy, publicity, or infringe of misappropriate such third party’s intellectual property rights.

6.3.Conditions. The parties’ obligations under this Section are contingent upon the indemnified party: (i) giving prompt written notice to the indemnifying party of any claim under this Section; (ii) giving the indemnifying party sole control of the defense or settlement of the claim; and (iii) cooperating in the investigation and defense of such claim(s). The indemnifying party will not settle or consent to an adverse judgment in any such claim that adversely affects the rights or interests of the indemnified party or imposes additional obligations on the indemnified party, without the prior express written consent of the indemnified party. The rights and remedies set forth in this Section are subject to the limitations and exclusions set forth in Section 7 below, and are the sole obligations of the indemnifying party and exclusive remedies available to the indemnified party in the event of an applicable third party claim.

7.Limitation of Liability

7.1.Limitation of Liability. IN NO EVENT WILL EITHER PARTY'S AGGREGATE LIABILITY ARISING OUT OF OR RELATED TO THIS AGREEMENT, WHETHER IN CONTRACT, TORT, OR UNDER ANY OTHER THEORY OF LIABILITY, EXCEED THE TOTAL AMOUNT PAID OR PAYABLE BY BUYER HEREUNDER IN THE 12 MONTHS PRECEDING THE INCIDENT GIVING RISE TO THE LIABILITY (“GENERAL LIABILITY CAP”), EXCEPT THAT, IN CONNECTION WITH EITHER PARTY’S INDEMNIFICATION OBLIGATIONS UNDER SECTION 6, OR AS TO CLAIMS RESULTING FROM EITHER PARTY’S BREACH OF CONFIDENTIALITY OBLIGATIONS HEREUNDER (INCLUDING OURA’S BREACH OF OBLIGATIONS RELATED TO DATA SAFEGUARDS) OR BREACH OF A PARTY’S EXPRESS OBLIGATIONS UNDER THIS AGREEMENT RELATED TO BUYER DATA, THE TOTAL AGGREGATE LIABILITY OF A PARTY SHALL BE TWO TIMES (2X) THE GENERAL LIABILITY CAP (“SUPERCAP”). THE FOREGOING WILL NOT LIMIT EITHER PARTY’S LIABILITY TO THE EXTENT PROHIBITED BY LAW, OR IN CONNECTION WITH A VIOLATION OF THE OTHER PARTY’S INTELLECTUAL PROPERTY RIGHTS, OR FOR FRAUD, GROSS NEGLIGENCE OR WILLFUL MISCONDUCT.

7.2.Exclusion of Consequential and Related Damages. IN NO EVENT WILL EITHER PARTY HAVE ANY LIABILITY TO THE OTHER PARTY FOR ANY LOST PROFITS OR REVENUES OR FOR ANY INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, CONSEQUENTIAL, COVER, OR PUNITIVE DAMAGES HOWEVER CAUSED, WHETHER IN CONTRACT, TORT, OR UNDER ANY OTHER THEORY OF LIABILITY, AND WHETHER OR NOT THE PARTY HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES (COLLECTIVELY, “INDIRECT DAMAGES”).

8.Term and Termination

8.1.Term. This Agreement is effective on the Effective Date and will continue in full force and effect for the Term, unless earlier terminated as set forth below.

8.2.Termination for Cause. This Agreement and an Order may be terminated by either party for cause: (i) upon thirty (30) days written notice if the other party breaches or defaults under any material provision of this Agreement and does not cure such breach prior to the end of such thirty (30) day period, or (ii) immediately if the other party is declared insolvent, ceases to do business, or otherwise terminates its business operations, except as a result of an assignment permitted hereunder.

8.3.Expiration and Effect of Termination. If Oura and Buyer have issued multiple Orders pursuant to this Agreement, termination of one Order will not terminate any other Order. However, if all Orders have been terminated, then either party may, on thirty (30) days written notice to the other, terminate this Agreement for its convenience. In the event of termination of an Order or this Agreement: (i) the parties will promptly cease using the other party’s Confidential Information and upon written request, return or permanently destroy all of the other party’s Confidential Information in such party’s possession, and certify the same in writing (except that Oura may retain a copy of Buyer Data contained in the Participant Oura Account to the extent required to comply with applicable law, or applicable auditing standard, or as necessary to continue to provide the Oura Products and Services to former Participants who have elected to purchase the Oura Products and Services out-of-pocket); (ii) Oura will disable the hyperlink and hosted landing page, if any, for registration to a Participant Oura Account; (iii) Buyer will cease further use of the Oura Materials, Oura will cease further use of the Buyer Materials, and Buyer will cease marketing the Program to Eligible Persons as part of the Program; (iv) Buyer may retain and use copies of the Buyer Reports in its possession on an perpetual, royalty-free, worldwide, and irrevocable basis for its legitimate business use; and (v) Buyer agrees to pay Oura all undisputed fees owed, and unreimbursed out-of-pocket expenses approved by Buyer and incurred by Oura. Oura reserves the right to continue to provide the Oura Products and Services directly to former Participants, including for a fee.

8.4.Free Trials. À l’expiration de la période d’essai gratuite de l’Acheteur, Oura peut suspendre immédiatement l’accès de l’Acheteur aux Solutions, à la Solution de bien-être des employés, à l’Assistance ou aux Services. L’Acheteur doit exporter les Données de l’Acheteur à partir des Solutions avant la fin de l’essai gratuit ou les Données de l’Acheteur seront définitivement supprimées. Nonobstant toute disposition contraire au présent Contrat, Oura n’a aucune obligation d’entretenir, stocker ou conserver autrement les données de l’Acheteur au-delà de la fin de la période d’essai gratuite.

8.5.Survival. Sauf disposition contraire expresse indiquée aux présentes conditions, les sections 3, 4, 5.2, 5.3, 6, 7, 8, et 9 survivront à la résiliation du présent Contrat.

9.Informations générales

9.1.Relationship. The relationship between the parties created by this Agreement is that of independent contractors. Neither party will be deemed to be or hold itself out as a partner, joint venturer or agent of the other party. This is a non-exclusive arrangement.

9.2.Entire Understanding. Le présent Accord, y compris l’ensemble des clauses, annexes ou addenda qui y sont incorporés par référence, et la ou les Commandes concernées, constituent l’intégralité de l’entente entre les parties relativement à son objet et remplacent toutes les propositions, tous les documents marketing, toutes les négociations et toutes les autres communications écrites ou orales antérieures entre les parties relativement à l’objet du présent Accord. En cas de conflit ou d’incohérence entre les dispositions du présent Accord et toute annexe ou tout addendum y afférent, ou toute Commande, les termes de cette annexe, de cet addendum ou de cette Commande prévaudront.Nonobstant toute disposition contraire des présentes, aucune condition particulière figurant dans le bon de commande de l’Acheteur ou dans tout autre document de commande, à l’exclusion des Commandes, n’est ou ne sera considérée comme incorporée au présent Accord ou comme en faisant partie intégrante, et toutes lesdites conditions particulières sont nulles et non avenues. Nonobstant ce qui précède, si l’Acheteur est un Promoteur de la recherche, Oura et l’Acheteur peuvent conclure une Convention de recherche intégrant le présent Accord et la ou les Commandes par référence.En cas de conflit ou d’incohérence entre les dispositions du présent Accord et celles de toute Convention de recherche, les termes de ladite Convention de recherche prévaudront.

9.3.Modification and Waiver. No modification of this Agreement, and no waiver of any breach of this Agreement, is legally binding against the other party unless in writing and signed by both parties. No waiver of any breach of this Agreement, and no course of dealing between the parties, will be construed as a waiver of any subsequent breach of this Agreement. A determination that any provision of this Agreement is invalid or unenforceable will not affect the other provisions of this Agreement.

9.4.Governing Law and Venue. This Agreement will be governed by the laws of the State of California applicable to contracts entered into and to be performed entirely therein, without regard to principles of conflicts of laws. The state and federal courts within San Francisco County, California, United States, will have exclusive jurisdiction over all disputes arising out of this Agreement. The parties agree to resolve any disputes or claims arising out of or related to this Agreement or the Oura Products and Services through final and binding arbitration by a single arbitrator. This includes disputes arising out of or relating to interpretation or application of this “Mandatory Arbitration Provision” section, including its enforceability, revocability, or validity. Notwithstanding the foregoing, either party may bring a lawsuit solely for injunctive relief to stop unauthorized use or abuse of the Oura Products and Services, or violation of any intellectual property rights. Subject to the Mandatory Arbitration Provision, the parties irrevocably consent to bring any action to resolve or enforce claims arising under or relating to this Agreement in the federal or state courts in San Francisco County, California, United States, and each party hereby knowing, intentionally, and voluntarily waives (to the fullest extent permitted by law) any objection to (i) the personal or subject matter jurisdiction of such courts, or (ii) the existence of a more convenient or appropriate forum for resolving any and all such disputes. The parties agree that the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods is specifically excluded from application to this Agreement.

9.5.Publicity. Oura peut utiliser le nom et le logo de l’Acheteur pour identifier l’Acheteur en tant que client Oura ou participant au Programme dans ses documents promotionnels. L’Acheteur peut retirer son consentement à une telle utilisation en envoyant à tout moment un message électronique à businessmarketing@ouraring.com. Veuillez noter que le traitement d’une telle demande par Oura peut prendre jusqu’à trente (30) jours. Si les parties en conviennent mutuellement, l’Acheteur peut fournir un devis pour financer un communiqué de presse de la part d’Oura ou une étude de cas réussie.

9.6.Assignment. Either party may assign this Agreement in its entirety (including all Orders), without consent of the other party, to its Affiliate or in connection with a merger, acquisition, corporate reorganization, or sale of all or substantially all of its assets not involving a direct competitor of the other party. A party’s sole remedy for any purported assignment by the other party in breach of this paragraph will be, at the non-assigning party’s election, termination of this Agreement upon written notice to the assigning party. In the event of such a termination. Subject to the foregoing, this Agreement will bind and inure to the benefit of the parties, their respective successors, and permitted assigns.

9.7.No Third Party Beneficiaries. There are no third party beneficiaries to this Agreement. In particular, Buyer and Oura agree that neither Eligible Persons, Ineligible Persons, nor Participants are intended third party beneficiaries of this Agreement. Further, Buyer specifically agrees that Buyer is not an intended third party beneficiary to the Participant TOU and hereby irrevocably waives any right it may now have or hereafter acquire to enforce the terms of Participant TOU against Oura.

9.8.Notices. All legal notices required to be sent hereunder must be in writing and will be deemed to have been given upon (i) the date sent by confirmed facsimile or electronic mail; (ii) the date it was delivered, if by personal delivery or overnight courier; or (iii) the date received, if by certified mail return receipt requested directed to a party’s address as set forth on the applicable Order, or to such other address as the parties may specify from time to time in writing. All communications and notices to be made or given pursuant to this Agreement will be in the English language.

9.9.Export; Anti-Corruption. Each party agrees, in connection with its obligations hereunder, to comply with all applicable export and re-export control laws and regulations. Buyer will not access or use the Oura Products and Services in a U.S.-embargoed country or in violation of any applicable U.S. export control laws and regulations. Buyer has not received or been offered any illegal or improper bribe, kickback, payment, gift, or thing of value from an Oura employee or agent in connection with this Agreement. Reasonable gifts and entertainment provided in the ordinary course of business do not violate the above restriction. If Buyer learns of any violation of the above restriction, it will use reasonable efforts to promptly notify Oura.

9.10.Staffing. Oura will be responsible for staffing decisions with respect to its personnel and the performance of any obligation owed Buyer under this Agreement, and will have the right to assign, remove, or replace any of its personnel under this Agreement.

9.11.Force Majeure. Neither party is responsible for any failure to perform due to unforeseen circumstances or to causes beyond its control, including but not limited to (i) acts of God, war, riot, embargoes, acts of civil or military authorities, fire, floods, accidents, strikes, or (ii) failures of telecommunications or electrical power supplies, network intrusions or denial of service attacks, other computer, Internet service providers or hosting facility failures or delays involving hardware, software or systems not within Oura’s or its service provider’s possession or reasonable control or that are not reasonably preventable by Oura or its service providers (a "Force Majeure Condition"); provided however, economic inability to satisfy a payment obligation is not a Force Majeure Condition. A party whose performance is affected by a Force Majeure Condition is excused from such performance to the extent required by the Force Majeure Condition so long as such party takes all reasonable steps to avoid or remove such causes of nonperformance and immediately continues performance whenever and to the extent such causes are removed. If the Force Majeure Condition continues for more than thirty (30) calendar days, then either party may terminate the Agreement for convenience upon written notice to the other party.

9.12.Severability. If any provision of this Agreement is declared invalid or unenforceable by a court or administrative agency of competent jurisdiction, the remaining provisions hereof will remain in full force and effect and this Agreement will be construed and performed as if it did not contain the invalid or unenforceable provision.

9.13.Counterparts; Electronic Signatures. This Agreement may be executed in one or more counterpart copies, each of equal validity, which when joined, will together constitute one Agreement. It is expressly agreed that, once this Agreement or any counterpart has been fully executed by a duly authorized individual on behalf of each party, any photocopy, facsimile, or electronically-executed version of this Agreement or any such counterpart will be deemed the equivalent of an original.

9.14.Interpretation. The parties participated in the drafting of this Agreement and, in the event that any dispute arises in the interpretation or construction of this agreement, no presumption will arise that either one party or the other drafted this Agreement. The language in all parts of this Agreement will in all cases be construed and interpreted solely and exclusively in the English language. Any translation of the text hereof is solely for Buyer’s convenience or reference and is not legally enforceable.

10.Definitions

10.1.Affiliate means any entity which directly or indirectly controls, is controlled by, or is under common Control with the subject entity.

10.2.Control for purposes of this definition, means direct or indirect ownership or control of more than fifty percent of the voting interests of the subject entity.

10.3.Compte de l’acheteur désigne les parties des Solutions ou du Programme qui sont accessibles exclusivement par l’Acheteur via l’Administrateur acheteur.

10.4.Buyer Admin means the individual(s) whom Buyer designates as administrators, coaches, or similar super user or power user of the Buyer Account.

10.5.Données de l’Acheteur désigne les Données convenues fournies par l’Acheteur à Oura dans le cadre du Programme, y compris toutes les Données spécifiques à l’Acheteur regroupées dans un Rapport de l’Acheteur (à l’exclusion des Marques Oura, des Données Oura ou des Informations confidentielles d’Oura qui pourraient apparaître à côté de celles-ci).Les Données de l’Acheteur excluent les Données des Participants, mais incluent les Données d’exécution.

10.6.Buyer Materials means any Buyer-provided logo images, digital photographs, and other graphic files, text, branding guidelines, style guides, message templates, and materials to be adapted or combined with Oura Materials for dissemination to Eligible Persons to promote and deliver the Program and the Oura Products and Services.

10.7.Buyer Report means reports and/or analytics generated by the Buyer Admin via the reporting capabilities on the dashboard, or otherwise prepared by Oura for Buyer, regarding the Program. Buyer Reports may contain Participant Data that Participants have agreed to make viewable by Buyer and may also include Buyer Data and Oura Data.

10.8.Eligible Persons means individuals that are 18 or older and for whom Buyer agrees to pay fees noted in an Order for the corresponding Oura Products and Services.

10.9.Free Trial means Buyer’s access to the Oura Products and Services on a trial basis free of charge. If Oura makes any Oura Products and Services available to Buyer on a trial basis, such trial will end on the earlier of (a) the expiration of the Free Trial period, or (b) the start date of any purchased Oura Products and Services ordered by Buyer. DURING THE FREE TRIAL THE OURA PRODUCTS AND SERVICES ARE PROVIDED “AS-IS” WITHOUT ANY WARRANTY, except the limited warranty in the Participant TOU currently located at https://ouraring.com/terms-and-conditions. Absent a separate, written agreement between the parties, the terms of this Agreement will govern all Free Trials.

10.10.Les Données d’exécution désignent les coorDonnées des Personnes admissibles, y compris, mais sans s’y limiter, leur nom et leur adresse électronique, partagées par l’Acheteur avec Oura dans le but d’inclure les Personnes admissibles dans le Programme ou de fournir les Produits et Services Oura.

10.11.Ineligible Persons means anyone who is not an Eligible Person.

10.12.Membership means access to a Participant or a former Participant’s individual data via the Oura App and Site, on a prepaid or subscription-based term.

10.13.Order means ordering documents (e.g., order authorization(s), work order(s)) that reference this Agreement and are executed by Buyer (or Buyer’s Affiliate), including electronically, from time to time.

10.14.Oura Data means de-identified and aggregated data, standards, insights, or metrics developed or generated by Oura or licensed by Oura from third parties.

10.15.Oura Materials means all marketing materials, template-based emails, Program enrollment, promotional, or training materials, slide presentations, online user instructions and help files made available by Oura as part of the user interface for the Oura Products and Services, or other content concerning the Oura Products and Services that are provided to Buyer hereunder in furtherance of the Program, as updated from time to time.

10.16.Les Produits et services Oura comprennent, dans la mesure indiquée dans une Commande, (i) les baguiers, les anneaux Oura Ring (« anneau/x Oura Ring »), les chargeurs, et/ou autres dispositifs électroniques (collectivement les « Produits ») ; (ii) l’accès utilisateur prépayé ou par abonnement à la plateforme Internet Oura (le « Site ») et les applications mobiles téléchargeables Oura, y compris l’Application de recherche (respectivement, la/les « Abonnement(s) » et les « Applications ») ; (iii) la Plateforme Oura, qui permet à l’Acheteur d’accéder aux Données et de les partager entre utilisateurs partagés (la « Plateforme ») ; (iv) l’outil Oura de gestion des risques pour la santé (Health Risk Management), (« HRM »,) (la Plateforme et HRM sont chacun une « Solution » et collectivement les « Solutions ») ; (v) la solution de bien-être des employés Oura (« Solution de bien-être des employés ») ; (vi) la mise en œuvre et les services de formation et d’assistance pour la réussite des clients identifiés sur une Commande (« Mise en œuvre et Assistance ») ; (vii) les services d'exportation progressive des Données (« Exportation des Données ») ; et (viii) tout autre service professionnel, de conseil, de formation ou autres services mentionnés dans une commande fournie par Oura à l’Acheteur (les « Services »).

10.17.Participant désigne une Personne admissible qui enregistre l’anneau Oura Ring et accepte les Conditions d’utilisation du Participant pour l’utilisation des Solutions, des Services, du Site et des Applications dans le cadre du Programme, selon le cas.

10.18.Participant Data means the Participant’s personal information (i) entered upon registration to the Participant Oura Account; (ii) entered or provided thereafter by the Participant in the course of Participant’s relationship with Oura; or (iii) collected by the Oura Ring concerning the individual Participant.

10.19.Compte de Participant Oura désigne le compte personnel et unique du Participant qui permet l’accès aux Solutions, au Site et aux Applications sur lequel le Participant peut inscrire son anneau Oura Ring et activer toutes les autres fonctionnalités de l’abonnement concerné.

10.20.Participant TOU means the terms and conditions currently located at https://ouraring.com/terms-and-conditions (including successor URLs) presented to an Eligible Person upon account creation and registration for the Participant Oura Account, including Oura’s privacy policy located at https://ouraring.com/privacy-policy-oura-health.

10.21.Programme désigne la prestation des Produits et Services Oura à l’Acheteur et aux Participants pendant la Durée de l’accord. Le Programme peut inclure une ou plusieurs Études si l’Acheteur est un Promoteur de la recherche.

10.22.Conditions d’utilisation de la plateforme désigne les conditions disponibles sur https://cloud.ouraring.com/research/terms (y compris les URL de remplacement) présentées à une Personne admissible lors de la création de compte et de l’inscription à la Plateforme, y compris la politique de confidentialité d’Oura disponible à l’adresse suivante :https://cloud.ouraring.com/legal/teams/privacy-policy.

10.23.Convention de recherche désigne un accord entre Oura et le Promoteur de la recherche régissant la conduite d’une Étude. La Convention de recherche comprend les protocoles de l’Étude et le formulaire de consentement éclairé.

10.24.Term means the total period set forth in an Order during which this Agreement is in effect.

10.25.Third Party Providers means unaffiliated third-party businesses contracted by Buyer that provide personal health coaching, wellness, or medical services to Participants.

10.26.Wellness Report means reports and/or analytics generated by Oura for Buyer via the reporting capabilities on the Platform pursuant to the Employee Wellness Solution. Wellness Reports may contain Participant Data that Participants have agreed to make viewable by Buyer and may also include Buyer Data and Oura Data.

En cas de conflit entre la version anglaise et les versions traduites dans d'autres langues, la version anglaise prévaudra, sauf disposition contraire de la législation locale applicable.

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